La communauté dans la copropriété ordinaire Etude protant principalement sur la copropriéte foncière

Beschreibung
Au sein des droits réels, la copropriété est une institution controversée. La relation de plusieurs titulaires avec une chose demeure une source intarissable de querelles doctrinales. De plus, la titularité de plusieurs propriétaires concurremment sur une chose donne vie à une institution juridique: une communauté. La science juridique ne sest guère employée à cerner cette figure juridique. Les formes des communautés sont nombreuses et variées, mais il ny a pas dapproche globale et unifiée de cette notion. A cet égard, dans la préface, le Professeur Alain Hirsch décrit la recherche dans les termes suivants (extraits): 'Dans cet ouvrage, présenté comme thèse de doctorat à la Faculté de droit de Genève, M. Edmond Perruchoud examine la nature de cette communauté des copropriétaires et décrit en détail les règles qui la gouvernent. Cest une tâche difficile, car le droit suisse, contrairement au droit allemand, ne connaît pas de règles générales applicables à toutes les communautés. En outre, la doctrine suisse nexamine guère la nature de la communauté des copropriétaires. Lauteur propose dappliquer par analogie certaines règles de la société simple (et certaines règles sur lassociation, lorsque le nombre des copropriétaires est élevé). Il souligne que les relations existant entre les copropriétaires sont variables, selon lobjet de la copropriété, le nombre de copropriétaires et les relations de fait qui les unissent. Il donne par conséquent une grande importance à la liberté contractuelle pour préciser les rapports entre les copropriétaires, bien que cette liberté ne joue en principe quun rôle secondaire en matière de droits réels. M. Edmond Perruchoud nous incite même à remettre en cause la distinction légale entre la copropriété et la propriété commune. Il est vrai que cette distinction, bien subtile, est parfois un peu artificielle. Ainsi, cet ouvrage retiendra notamment lattention des lecteurs qui ne craignent pas de saventurer dans des domaines juridiques incertains, la réalité fluctuante des rapports sociaux bousculant le cadre juridique qui devrait théoriquement les gouverner'.